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1. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
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3. CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
une. Accès gratuit
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b. Enregistrement de l'utilisateur
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c. Restrictions sur l'accès et l'utilisation
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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
une. La propriété industrielle
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b. Noms de domaine
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c. Droit d'auteur
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et. LIENS
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7. Politique de confidentialité des données personnelles
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8. FIN
Si Bien, en principe, la durée de ce site est indéterminé, FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PEUPLE DE LA TERRE DE JOSE MARIA TEMPRANILLO réserve le droit de suspendre ou de résilier la fourniture de tout ou partie de ses services, bien que cette décision doit être communiquée à l'avance pour les utilisateurs de la.
9. LOI ET JURIDICTION
Ces conditions d'utilisation sont régies par la loi espagnole.
Tout différend relatif au site Web de la Fondation pour le développement des peuples de la Terre de José María El Tempranillo sera jugé par la juridiction espagnole, les parties se soumettent aux Cours et Tribunaux de la ville de Lucena, et leurs supérieurs, renoncer à ses droits à tout, et si elles étaient différentes de celles rapportées.